[Event] – « Le lawfare et les instrumentalisations sectorielles du droit international »

Jeudi 5 octobre 2023 (9h–18h) — Campus Trotabas (Nice), Amphithéâtre Bonnecarrère — Entrée libre
Également en ligne : accès Zoom sur demande ([email protected])

Le droit international est-il devenu un terrain de conflictualité à part entière ? Sous le terme de « lawfare » (contraction de law et warfare, introduit en 2001), on désigne l’usage stratégique du droit comme substitut à des moyens militaires traditionnels — et, plus largement, un ensemble de pratiques visant à tirer parti des normes dans une logique de rapport de force.

Porté par l’Institut de la Paix et du Développement (IdPD) et le Laboratoire de Droit International et Européen (LADIE) de l’Université Côte d’Azur, ce colloque interdisciplinaire (droit public, droit international, science politique) s’inscrit dans le programme de recherche dirigé par Julien Ancelin sur le lawfare et les instrumentalisations du droit international.

Objectifs
Le colloque vise à questionner :

• les discours de politique étrangère mobilisant le droit international dans des secteurs spécifiques ;

• les usages du droit dans les conflits armés et dans les conflictualités « sous le seuil » ;

• les conditions dans lesquelles le droit est mobilisé en support d’objectifs politiques.

Programme (temps forts)
8h45 — Accueil des participants
9h00 — Mots d’accueil : Jeanick Brisswalter (Président d’Université Côte d’Azur) ; Sylvain Antoniotti (Vice-président IDEX)

9h20 — Introduction générale : dialogue(s) disciplinaire(s)

• Julien Ancelin : le lawfare comme outil descriptif pour saisir les instrumentalisations contemporaines du droit international

• Adrien Schu : le lawfare, concept opérant (ou non) pour comprendre les tendances actuelles des relations internationales

10h00 — Table ronde 1 : le droit international comme moyen de combat (conflits armés / menaces de conflit)
Interventions notamment sur : conflit israélo-palestinien, mer de Chine méridionale, droit des armes et guerre en Ukraine, abus du droit à l’auto-détermination.

14h15 — Table ronde 2 : le droit international comme instrument stratégique hors conflit armé
Interventions notamment sur : droit des espaces internationaux, contexte migratoire, droit de l’environnement, juridictions internationales en matière répressive.

16h30 — Table ronde 3 : répondre au lawfare (influence et promotion du droit international)
Interventions notamment sur : stratégie d’influence par le droit (MEAE), approche stratégique du lawfare (SGDSN), promotion académique du droit international.

18h00 — Fin des travaux

Informations pratiques
Lieu : Institut du Droit de la Paix et du Développement — Amphithéâtre Bonnecarrère, Avenue du Doyen Louis Trotabas, 06000 Nice.
Accès en ligne : lien Zoom sur demande à [email protected].
Organisation : IdPD & LADIE (Université Côte d’Azur), sous la direction scientifique de Julien Ancelin.